J.O. 187 du 13 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 16 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 7 mars 2000 portant nomination au conseil permanent des retraités militaires


NOR : DEFP0400864A



Par arrêté de la ministre de la défense en date du 16 juillet 2004, l'arrêté du 7 mars 2000 modifié portant nomination au conseil permanent des retraités militaires est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

« M. Auzanneau (Gérard), vice-président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant M. Maréchal (Claude) »,

Lire :

« M. Auzanneau (Gérard), vice-président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant M. Girouin (André) ».

Supprimer l'alinéa ci-après :

« M. de Clarens (Guy), président du Groupement national des officiers mutilés et anciens combattants ».